Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR
LAURICELLA Robert

Numéro de dépôt :
1616511
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2000
ATR de LAURICELLA Robert

Présentation de la marque ATR

Déposée le 17 septembre 1990 par LAURICELLA Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAURICELLA Robert, domicilié(e) 95 Cours Fauriel, 42100 ST.ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR est expirée depuis le 17 septembre 2000.

LAURICELLA Robert a également déposé les autres marques suivantes : ATR , ISO , ISO


LAURICELLA Robert - 95 Cours Fauriel, 42100 ST.ETIENNE - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Appareils à tarauder

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).